logo du CIDFF de Lille - 59
Mentions legales du CIDFF Nord Lille
Mentions légales du CIDFF de Lille

 

informations juridiques pour les femmes
Mentions légales

 

 

Le site internet cidff.lille.online.fr est la propriété de Sylvie Beuscart. A titre bénévole, il vise en premier lieu à aider la promotion du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles Nord-Lille (CIDFF Nord-Lille), association loi 1901 dont les statuts sont déposés à la préfecture du Nord et dont le siège social est à Lille, 96 rue nationale. Le CIDFF Nord-Lille fait partie d'un réseau national animé par le CNIDFF - Paris. Le site vise plus généralement à offrir une information et une documentation sur le droit des femmes et des familles, ainsi qu'à représenter un féminisme moderne et ouvert conforme à l'engagement personnel de son auteur.

Ligne éditoriale, webmastering : Sylvie Beuscart, Directrice du CIDFF Nord-Lille.
Hébergement : Free


Protection des données personnelles - Les informations qui peuvent éventuellement vous concerner sont destinées exclusivement au CIDFF Nord-Lille tenu au secret professionnel. En aucun cas nous ne serons amenés à les transmettre à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à Sylvie Beuscart, 18 avenue G. Groulois, Lambersart. courriel : beuscart.sylvie@online.fr


Contenu du site - Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. Les caractéristiques techniques, informations de toute nature, descriptions, photographies et références contenues sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif et sont sujettes à modification sans préavis. En particulier, la responsabilité de l'auteur du site et du CIDFF Nord-Lille ne saurait être engagée à raison des références, liens et bibliographies cités sur ce site dont les contenus n'engagent que leurs auteurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en nous adressant un courriel :
beuscart.sylvie@online.fr


Droits d'auteurs, droit des marques - Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") Beuscart - http://cidff.lille.online.fr
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Sylvie Beuscart.
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur cidff.lille.online.fr doit obtenir l'accord formel. Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord préalable de Sylvie Beuscart. L'usage du logo du CIDFF Nord-Lille ne peut être fait sans autorisation préalable de la part du CIDFF Nord-Lille.

 

© Copyright Beuscart - Tous droits réservés - Janvier 2010

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Accueil    I   Actualités      Press book   I    Partenaires   I    Plan du site   I    Liens utiles   I   Webmaster   I   Contact